Déposée le 28 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) SORELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SORELEC domicilié(e) 10, rue de la Bionne, LA MOTTE SAINT EUVERTE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 087 080 446 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque PHEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SORELEC, Société Anonyme - 10, rue de la Bionne, LA MOTTE SAINT EUVERTE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 087080446
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2003 n°2244649 - Publication au BOPI 2003-06-19
Renouvellement sans limitation n°2021704 - Publication au BOPI 1993-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2013 n°2531467 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-06
Générateur électrique solaire, générateur électrique. Installation d'éclairage de chauffage et de réfrigération.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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